Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO-ENDUCTION
NYDEL

Numéro de dépôt :
92429223
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque MICRO-ENDUCTION

Déposée le 30 juillet 1992 par la société NYDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO-ENDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société NYDEL domicilié(e) 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.

La marque MICRO-ENDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-ENDUCTION est expirée depuis le 30 juillet 2002.

NYDEL a également déposé les autres marques suivantes : PROOFIL , PLASTIFILM , MAGIC'TISSU , SOYEL , MOLTONAP , ISOMOUSSE , EVERNAP , LOU PROVENCAL , DOUCENAP


NYDEL - 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES LILLE - France - SIREN 329131163


CABINET ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Tissus, couvertures de lit et et de table, tentures murales de matières textiles.Vêtements.Revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.