Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTANCIA
NYCOMED GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3009477
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020

Présentation de la marque CONSTANCIA

Déposée le 23 février 2000 par la société étrangère NYCOMED GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANCIA »

Le déposant est la société étrangère NYCOMED GMBH domicilié(e) Byk-Gulden-Strasse 2 - 78467 KONSTANZ - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTANCIA est expirée depuis le 23 février 2020.

NYCOMED GMBH a également déposé les autres marques suivantes : PANTO , SOMAC , PANTOLAN , BIOCAL , MENOCAL , RIOPAN tout simplement... , CADIAL , ZUK , EUPHYLLINE , INIPOMP


NYCOMED GMBH, Société de droit allemand - Byk-Gulden-Strasse 2 - 78467 KONSTANZ - Allemagne


SNC SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 10 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°365497 - Publication au BOPI 2003-02-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Inscription le 22 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°474090 - Publication au BOPI 2008-05-22

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428746 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 27 juin 2013 - Changement de dénomination n°603920 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 22 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656604 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656602 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656603 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Produits de diagnostique à usage scientifique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits de diagnostique à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Services d'édition et de publication de supports d'information dans les domaines pharmaceutique, médical et scientifique. Services de formation de personnel spécialisé dans les domaines pharmaceutique, médical et scientifique. Consultations en matière de pharmacie. Services de consultation pour l'aménagement et l'équipement de cabinets médicaux, de laboratoires d'analyses médicales, de cliniques et d'hôpitaux. Services d'examen médicaux, travaux de laboratoire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.