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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYC ZAE DU ROUERGAS
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LA MODE ENSOLEILLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE ENSOLEILLEE
NYC (SARL) ZAE DU ROUERGAS

Numéro de dépôt :
95553121
Date de dépôt :
10/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2005

Présentation de la marque LA MODE ENSOLEILLEE

Déposée le 10 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYC ZAE DU ROUERGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE ENSOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYC ZAE DU ROUERGAS domicilié(e) 225 Route de Prades, 34980 SAINT GELY DU FESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 654 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NYC ZAE DU ROUERGAS - France.

La marque LA MODE ENSOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE ENSOLEILLEE est expirée depuis le 10 janvier 2005.


NYC (SARL) ZAE DU ROUERGAS - 225 Route de Prades, 34980 SAINT GELY DU FESC - France - SIREN 325654580


SARL NYC ZAE DU ROUERGAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.