Marque expirée - Marque en non vigueur

VACULA
NYBERG Ove

Numéro de dépôt :
1365776
Date de dépôt :
29/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2016

Présentation de la marque VACULA

Déposée le 29 juillet 1986 par NYBERG Ove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VACULA »

Le déposant est NYBERG Ove domicilié(e) Hasenbühlweg 42 CH 6300 ZOUG,Suisse (dossier no 2317122) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2317122) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VACULA est expirée depuis le 29 juillet 2016.


NYBERG Ove - Hasenbühlweg 42 CH 6300 ZOUG,Suisse (dossier no 2317122) - Suisse


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2317122) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317122 - Publication au BOPI 2006-06-15

Renouvellement sans limitation n°2071705 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Outils d'entretien pour véhicules, y compris les dispositifs d'évacuation de fluides et les robinets de vidange et de purge.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).