Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS)
NYA-EVRY, SARL

Numéro de dépôt :
3761678
Date de dépôt :
23/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2020
Centre d\'Expertise Santé-Sport (CESS) de NYA-EVRY

Présentation de la marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS)

Déposée le 23 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYA-EVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYA-EVRY domicilié(e) 170 Boulevard des Champs Elysées - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 028 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYA-EVRY domicilié(e) 170 Boulevard des Champs Elysées - 91000 - EVRY - France.

La marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) est expirée depuis le 23 août 2020.


NYA-EVRY, SARL - 170 Boulevard des Champs Elysées - 91000 - EVRY - France - SIREN 514028778


NYA-EVRY - 170 Boulevard des Champs Elysées - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.