Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS)
Présentation de la marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS)
Déposée le 23 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NYA-EVRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre d'Expertise Santé-Sport (CESS) est expirée depuis le 23 août 2020.
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02