Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMOTERM
NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise)

Numéro de dépôt :
1709025
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque AMOTERM

Déposée le 29 novembre 1991 par NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMOTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise), domicilié(e) S-360 75 ALSTERMO SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque AMOTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOTERM est expirée depuis le 29 novembre 2001.

NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : AMOSTAT


NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise) - S-360 75 ALSTERMO SUEDE - Suède


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques, en particulier matières d'étanchéité et/ou de garniture pour emploi avec différents types d'appareils sous pression de vapeur et dans des réseaux d'eau froide et d'eau chaude.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques, en particulier panneaux de fibres renforcées pour la protection contre le feu et pour l'isolation thermique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.