Déposée le 29 novembre 1991 par NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AMOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise), domicilié(e) S-360 75 ALSTERMO, Suède - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque AMOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMOSTAT est expirée depuis le 29 novembre 2001.
NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise a également déposé les autres marques suivantes : AMOTERM
NYA ALSTERMO BRUK AB (Société suédoise) - S-360 75 ALSTERMO, Suède - Suède
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, en particulier panneaux et éléments de panneaux en fibres, conducteurs de l'électricité pour l'évacuation de l'électricité statique et pour la protection de produits sensibles aux charges électrostatiques. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles, en particulier panneaux et éléments de panneaux en fibres, conducteurs d'électricité tels revêtements de sols et tentures murales pour l'évacuation de l'électricité statique ou pour la protection des produits sensibles aux charges électrostatiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AMOSTAT"
