Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATER
Monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY

Numéro de dépôt :
4610545
Date de dépôt :
29/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2029

Présentation de la marque PATER

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2019 par monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY domicilié(e) 32 Avenue de la Constellation - 95800 - Cergy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY domicilié(e) 32 Avenue de la Constellation - 95800 - Cergy - France.

La marque PATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATER arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.


Monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY - 32 Avenue de la Constellation - 95800 - Cergy - France


Monsieur Ny Faneva Josué RAKOTONIRAINY - 32 Avenue de la Constellation - 95800 - Cergy - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.