Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Gagnons 2012
NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715829
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Gagnons 2012 de NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE

Présentation de la marque Gagnons 2012

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gagnons 2012 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE domicilié(e) 2 esplanade Anton Philips - 14460 - COLOMBELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 538 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZORILLA Productions domicilié(e) 2 avenue du Pays de Caen - 14460 - COLOMBELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GAGNONS 2012 CREER, CONCRETISER, REUSSIR


NXP SEMICONDUCTEURS FRANCE, société par actions simplifiée - 2 esplanade Anton Philips - 14460 - COLOMBELLES - France - SIREN 504538745


ZORILLA Productions - 2 avenue du Pays de Caen - 14460 - COLOMBELLES - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532845 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.