Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pour Sasha créations By Nath'Déco
nvm nath deco, sarl

Numéro de dépôt :
3919683
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
Pour Sasha créations By Nath\'Déco de nvm nath deco

Présentation de la marque Pour Sasha créations By Nath'Déco

Déposée le 14 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) nvm nath deco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pour Sasha créations By Nath'Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) nvm nath deco domicilié(e) zone industriel, 4 chemin des fourches - 93380 - PIERREFITTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 288 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nvm nath deco domicilié(e) zone industriel, 4 chemin des fourches - 93380 - PIERREFITTE - France.

La marque Pour Sasha créations By Nath'Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pour Sasha créations By Nath'Déco est expirée depuis le 14 mai 2022.


nvm nath deco, sarl - zone industriel, 4 chemin des fourches - 93380 - PIERREFITTE - France - SIREN 445288863


nvm nath deco - zone industriel, 4 chemin des fourches - 93380 - PIERREFITTE - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Strass ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.