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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVM INTERNATIONALau capital de 500.000 F
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Le Tisanier de Provence
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Tisanier de Provence
NVM INTERNATIONAL S.A.R.L. au capital de 500.000 F

Numéro de dépôt :
99789692
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque Le Tisanier de Provence

Déposée le 27 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVM INTERNATIONALau capital de 500.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Tisanier de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NVM INTERNATIONALau capital de 500.000 F domicilié(e) Siège : LES EGLANTIERS, 30350 CARDET - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 962 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NVM INTERNATIONAL - France.

La marque Le Tisanier de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Tisanier de Provence est expirée depuis le 27 avril 2009.

NVM INTERNATIONALau capital de 500.000 F a également déposé les autres marques suivantes : LES HERBALES


NVM INTERNATIONAL S.A.R.L. au capital de 500.000 F - Siège : LES EGLANTIERS, 30350 CARDET - France - SIREN 339962334


NVM INTERNATIONAL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 24 juin 2002 - Rejet partiel n°349352 - Publication au BOPI 2002-06-24

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360434 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet partiel n°360433 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine huiles essentielles de lavande de Haute Provence. Plantes à parfum, séchées ou lyophilisées (thym, origan, romarin, basilic, sarriette, laurier, estragon, aubier de tilleul, marjolaine, lavande, mini-bouquets)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.