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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL
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IDSaas
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDSaas
NVL, SAS

Numéro de dépôt :
3647009
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
IDSaas de NVL

Présentation de la marque IDSaas

Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDSaas »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NVL domicilié(e) 86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 136 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NVL domicilié(e) 86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDSaas est expirée depuis le 27 avril 2019.

NVL a également déposé les autres marques suivantes : ISIALIS , LEARN BOX , VAELIA , TEVOLIA RESEAU , MVUE , VAELIA , EDEDOC , NEOSAAS , NVL , SMS GOLD


NVL, SAS - 86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 445136674


NVL - 86 AV MARYSE BASTIE ZI No 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.