Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NVH MEDICINAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNEIS "LE CHARME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-37 du 15 septembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NVH MEDICINAL domicilié(e) 57 rue vannerie - 21000 - Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 118 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque INNEIS "LE CHARME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NVH MEDICINAL, Société par actions simplifiée - 57 rue vannerie - 21000 - Dijon - France - SIREN 509118998
REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD - 87 rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Cosmétiques et préparations cosmétiques ; cosmétiques pour la peau ou pour le soin de la peau ; produits cosmétiques pour soins personnels, corporels et soins de beauté ; dermocosmétiques et préparations dermocosmétiques non à usage médical ; produits et préparations cosmétiques et dermocosmétiques non médicamenteux sous forme de crèmes, huiles, lotions, pommades, sprays, crayons, baumes, poudres, gels, sérums, émulsions et laits pour la peau, le visage, les mains et le corps à usage cosmétique ; crèmes revitalisantes pour la peau à usage cosmétique ; hydratants et préparations hydratantes pour la peau, le visage et le corps à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour la régénération de la peau ;
Produits, substances et préparations pharmaceutiques ou médicaux ; produits, substances et préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique, thérapeutique ou sanitaire ; médicaments sérothérapiques ; produits, substances et préparations pharmaceutiques, médicaux ou médicamenteux sous forme de crèmes, huiles, lotions, pommades, sprays, crayons, baumes, poudres, gels, gels topiques, sérums, onguents, émulsions, solutions et laits pour la peau, le visage, les mains et le corps à usage dermatologique, médical, pharmaceutique, thérapeutique ou sanitaire ; produits, substances et préparations pharmaceutiques, médicaux ou médicamenteux de soin pour la peau, le visage, les mains et le corps à usage dermatologique, médical, pharmaceutique, thérapeutique ou sanitaire ; préparations médicamenteuses et pharmaceutiques dermatologiques pour soins et traitements cutanés ; préparations médicamenteuses et pharmaceutiques pour le traitement et la prévention des maladies de la peau ; substances et préparations pharmaceutiques pour le traitement des lésions cutanées et tissulaires ; reconstituants à usage médical ; sérums.
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