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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NV PASFROST
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PASFROST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASFROST
NV PASFROST S.A.

Numéro de dépôt :
96628091
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque PASFROST

Déposée le 30 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) NV PASFROST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASFROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV PASFROST domicilié(e) PASSENDALESTRAAT 80, 8980 ZONNEBEKE - PASSENDALE BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GREGOIRE HACOT - France.

La marque PASFROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASFROST est expirée depuis le 30 mai 2006.

NV PASFROST a également déposé les autres marques suivantes : VICKY , LA BOISERIE


NV PASFROST S.A. - PASSENDALESTRAAT 80, 8980 ZONNEBEKE - PASSENDALE BELGIQUE - Belgique


Mr GREGOIRE HACOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Légumes surgelés - Viandes - Poissons - Volaille - Gibier - Extraits de viandes - Fruits et légumes conservés séchés et cuits - Gelées, confiture, compote - Oeuf - Lait et produits laitiers - Huiles et graisses comestibles. Farine et préparations faites de céréales - Pain et pâtisserie - Glace à rafraîchir - Glace comestible. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.