Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GH IPANSYL
NV MOOS PHARMA, Société organisée selon les lois de la Belgique

Numéro de dépôt :
92433251
Date de dépôt :
09/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012

Présentation de la marque GH IPANSYL

Déposée le 9 septembre 1992 par la société NV MOOS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GH IPANSYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société NV MOOS PHARMA domicilié(e) 420, rue du Nouveau Monde MOUSCRON,BELGIQUE (dossier no 2227092) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2227092) - 75008 - France.

La marque GH IPANSYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GH IPANSYL est expirée depuis le 9 septembre 2012.


NV MOOS PHARMA, Société organisée selon les lois de la Belgique - 420, rue du Nouveau Monde MOUSCRON,BELGIQUE (dossier no 2227092) - Belgique


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2227092) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379584 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227092 - Publication au BOPI 2002-09-05

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Produits pharmaceutiques; matériel pour pansements