Marque expirée - Marque en non vigueur

NV
NV EQUIPMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3404410
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2016
NV de NV EQUIPMENT

Présentation de la marque NV

Déposée le 19 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NV »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV EQUIPMENT domicilié(e) ZI de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NV est expirée depuis le 19 janvier 2016.

NV EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : N V , NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , VOILES NV NORMANDIE VOILES


NV EQUIPMENT Société Anonyme - ZI de la Begaudière,85800 SAINT GILLES CROIX DE VIE - 85800 - France - SIREN 309446383


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Arceaux métalliques pour bateaux, constructions en acier, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour tous types de véhicules par eau et en particulier les bateaux, quincaillerie métallique, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, tubes d'acier, ancres, boulons métalliques, carrelage métallique, dalles métalliques, échelles mobile pour l'embarquement des passagers (métalliques). Capotes de véhicules de locomotion par eau, à savoir capotes pour monocoques et multicoques, biminitops pour monocoques et multicoques, cabriolet, fermetures arrières, fermetures de timonerie, fermetures de vedettes, capotes et fermetures étant destinées à des appareils de locomotion par eau ; tauds de cabines, tauds d'hivernage, tauds de fly, housses de véhicules, à savoir housses de consoles, housses de siège. Bâches de véhicules en matière textile ou en toile comprenant de la matière plastique chlorure de polyvinyle, toiles en matière de composite matière plastique chlorure de polyvinyle protection de filières pour protéger les passagers d'un bateau qui s'appuient contre les filières, toiles de protection de coques en matière composite ou acrylique. Housses de meubles, à savoir housses de tables à cartes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).