Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « N V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT domicilié(e) ZAC de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque N V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NV EQUIPMENT, société par actions simplifiée - ZAC de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 309446383
Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Housses de winch (cabestan), housses de moteurs pour véhicules maritimes ;
Capotes de véhicules ; housses de protection pour bateaux et parties de bateaux ; tauds et supports de tauds pour bateaux ; biminitops pour bateaux ; pare-brise pour bateaux ; pare-soleil pour bateaux ; housses pour véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; capotes et fermetures mobiles pour bateaux ; véhicules ;
Coussins ; housses de meuble en tissu ajustées ; housses de meuble ajustées autres qu'en tissu ; housses de protection ajustées pour meubles autres qu'en tissu ;
Housses pour voiles (gréement) ; auvents en toiles ; sac, sachets, pochettes et enveloppes en matières textiles utilisés pour le rangement d'articles à usage domestique ; sacs en matières textiles pour cordages ; sacs en toile à usage multiple ; brise-vent et cagnard coupe-vent en matières textiles pour bateaux ; chaussettes à spi, sacs à drisses, sac de mât et de bôme, toile anti-roulis ; sacs de filière, sacs fourre-tout en toile ou en matières plastiques destinés à des bateaux ; bâches de véhicules ;
Housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; vitrage (rideaux) ; toile de protection pour bateaux et parties de bateaux.
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