Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N V
NV EQUIPMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878114
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
N V de NV EQUIPMENT

Présentation de la marque N V

Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « N V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NV EQUIPMENT domicilié(e) ZAC de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 446 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque N V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N V est expirée depuis le 30 novembre 2021.

NV EQUIPMENT a également déposé les autres marques suivantes : NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , NV EQUIPMENT , VOILES NV NORMANDIE VOILES , NV


NV EQUIPMENT, société par actions simplifiée - ZAC de la Begaudière - 85800 - SAINT GILLES CROIX DE VIE - France - SIREN 309446383


Cabinet LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Housses de winch (cabestan), housses de moteurs pour véhicules maritimes ;

Capotes de véhicules ; housses de protection pour bateaux et parties de bateaux ; tauds et supports de tauds pour bateaux ; biminitops pour bateaux ; pare-brise pour bateaux ; pare-soleil pour bateaux ; housses pour véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; capotes et fermetures mobiles pour bateaux ; véhicules ;

Coussins ; housses de meuble en tissu ajustées ; housses de meuble ajustées autres qu'en tissu ; housses de protection ajustées pour meubles autres qu'en tissu ;

Housses pour voiles (gréement) ; auvents en toiles ; sac, sachets, pochettes et enveloppes en matières textiles utilisés pour le rangement d'articles à usage domestique ; sacs en matières textiles pour cordages ; sacs en toile à usage multiple ; brise-vent et cagnard coupe-vent en matières textiles pour bateaux ; chaussettes à spi, sacs à drisses, sac de mât et de bôme, toile anti-roulis ; sacs de filière, sacs fourre-tout en toile ou en matières plastiques destinés à des bateaux ; bâches de véhicules ;

Housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; vitrage (rideaux) ; toile de protection pour bateaux et parties de bateaux.