Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D Delacre DEPUIS 1891
NV Biscuits Delacre S.A. Société de droit Belge

Numéro de dépôt :
3006358
Date de dépôt :
09/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2010
D Delacre DEPUIS 1891 de NV Biscuits Delacre

Présentation de la marque D Delacre DEPUIS 1891

Déposée le 9 février 2000 par la Société Anonyme (SA) NV Biscuits Delacre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D Delacre DEPUIS 1891 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV Biscuits Delacre domicilié(e) Gossetlaan 54, B-1702 Groot Bijgaarden, BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque D Delacre DEPUIS 1891 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D Delacre DEPUIS 1891 est expirée depuis le 9 février 2010.

NV Biscuits Delacre a également déposé les autres marques suivantes : DELACRE GIANT STICK , MURMURES , PIROUETTES , DELACRE CHOCOTHÉRAPIE , D DELACRE TEA TIME , ESPRIT DE SOLEIL , INTUITION


NV Biscuits Delacre S.A. Société de droit Belge - Gossetlaan 54, B-1702 Groot Bijgaarden, BELGIQUE - Belgique


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse.