Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELACRE MEA CULPA
NV BISCUITS DELACRE SA Une société de droit belge

Numéro de dépôt :
3129705
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
DELACRE MEA CULPA de NV BISCUITS DELACRE Une

Présentation de la marque DELACRE MEA CULPA

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) NV BISCUITS DELACRE Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELACRE MEA CULPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NV BISCUITS DELACRE Une domicilié(e) Gossetlaan 54 B-1702 Groot-Bijgaarden, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS - France.

La marque DELACRE MEA CULPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELACRE MEA CULPA est expirée depuis le 6 novembre 2011.

NV BISCUITS DELACRE Une a également déposé les autres marques suivantes : FOU DE CHOCOLAT DELACRE DEPUIS 1891 , FOU DE CHOCOLAT DELACRE DEPUIS 1891 , DELACRE DEPUIS 1891 TENTATION Chocolat , DELACRE INFINIMENT CHOCOLAT , DELACRE DEPUIS 1891 tea TIME , DELACRE CROUSTILLANTS AU CHOCOLAT , DELACRE PAUSE PLAISIR , DELACRE DEPUIS 1891 TRADITION , DELACRE DEPUIS 1891 tea time , DELACRE DEPUIS 1891 NAMUR


NV BISCUITS DELACRE SA Une société de droit belge - Gossetlaan 54 B-1702 Groot-Bijgaarden, Belgique - Belgique


GILBEY de HAAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Biscuits, biscuits au chocolat, biscuits fourrés, biscuits sablés. Gaufrettes, caramel, pâtisserie et confiserie.