Déposée le 21 août 1992 par NUTS TECHNOLOGIES LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est NUTS TECHNOLOGIES LTD, domicilié(e) Eight Plaza, 12th Floor, 8 Sunning Road, CAUSEWAY BAY HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 21 août 2002.
NUTS TECHNOLOGIES LTD a également déposé les autres marques suivantes : MEDIAFACTORY , CADWALK
NUTS TECHNOLOGIES LTD - Eight Plaza, 12th Floor, 8 Sunning Road, CAUSEWAY BAY HONG KONG - R.A.S. chinoise de Hong Kong
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Logiciels et programmes d'ordinateurs (enregistrés), produits utilisés dans le domaine de l'informatique tels que cassettes, câbles, disques, bandes magnétiques et matériels pour l'enregistrement de données et de programmes et logiciels d'ordinateurs(enregistrés); matériel de traitement de données et ordinateurs.Livres, manuels, brochures, plaquettes, documents promotionnels, papeterie, fournitures de papeterie pour traitements informatiques, programmes d'ordinateurs et listages; matériel d'enseignement et d'instruction à l'exception des appareils
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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