Déposée le 20 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRIWELL PRODUCTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ULTRASONOLYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRIWELL PRODUCTS domicilié(e) ZI ATHELIA II - Avenue de Coriandre, Bâtiment Phénix, 13704 LA CIOTAT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 947 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRIWELL PRODUCTS SARL - France.
La marque ULTRASONOLYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRIWELL PRODUCTS SARL - ZI ATHELIA II - Avenue de Coriandre, Bâtiment Phénix, 13704 LA CIOTAT Cedex - France - SIREN 392947131
NUTRIWELL PRODUCTS SARL - France
Inscription le 27 décembre 2004 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°404776 - Publication au BOPI 2004-12-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments électriques à savoir : appareils et instruments ayant pour application l'émission d'onde ultrasonore. Appareils pour la reproduction du son et des ultrasons. Appareils et instruments médicaux, chirurgicaux à vocation thérapeutique ou esthétique. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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