Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRIVITAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TIC-TOX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUTRIVITAL domicilié(e) 4 rue du Fort Foch - 67450 - MUNDOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 242 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque TIC-TOX est expirée depuis le 10 juillet 2019.
NUTRIVITAL, Société à Responsabilité Limitée - 4 rue du Fort Foch - 67450 - MUNDOLSHEIM - France - SIREN 418242343
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 8 janvier 2010 - Retrait partiel n°513595 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Inscription le 19 février 2014 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°618834 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19
Huiles essentielles, aromates (huiles essentielles), cosmétiques, lotions à usage cosmétique, lotions pour les cheveux ; savons, shampooings, parfumerie, extraits de fleurs (parfumerie) ; lessives.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, médicaments pour la médecine humaine, médicaments à usage dentaire, médicaments à usage vétérinaire, produits hygiéniques pour la médecine, désinfectants à usage hygiénique, emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides, germicides, insecticides, insectifuges, produits pour détruire les larves, parasiticides, vermifuges ; huiles à usage médical ou vétérinaire, huiles contre les tiques, répulsifs pour insectes, répulsifs pour tiques, huiles essentielles à usage médical ou vétérinaire ; lotions à usage pharmaceutique, lotions à usage vétérinaire ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical.
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