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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITIS
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FRUCTISENSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUCTISENSE
NUTRITIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4269699
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
FRUCTISENSE de NUTRITIS

Présentation de la marque FRUCTISENSE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUCTISENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITIS domicilié(e) La Vessane - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 670 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON domicilié(e) 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque FRUCTISENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTISENSE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

NUTRITIS a également déposé les autres marques suivantes : Fructiose , Fructifit , Fructisweet , Fructiwell , Fructilight , Fructisweet


NUTRITIS, Société par actions simplifiée - La Vessane - 30360 - CRUVIERS LASCOURS - France - SIREN 491670527


MSP AVOCATS, Mme. Marie SONNIER - POQUILLON - 23 BIS RUE MAGUELONE - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Substances diététiques à usage médical ; Aliments pour bébés ; Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Herbes médicinales ; Tisanes ; Compléments alimentaires ; Préparation médicale pour l'amincissement ; Sucre à usage médical ou pharmaceutique ;

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; Gelées ; Confitures ; Compotes ; Lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; Salaisons ; Boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; Thé ; Cacao ; Sucre ; Tapioca ; Succédanés du sucre ; Farine et préparations faites de céréales ; Confiserie ; Glaces comestibles ; Miel ; Sirop de mélasse ; Sauces (condiments) ; Épices ; Glace à rafraîchir ; Crêpes (alimentation) ; Biscuiterie ; Gâteaux ; Sucreries ; Chocolat ; Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.