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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION PROTEINES CORPORATION
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SweeTee
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SweeTee
NUTRITION PROTEINES CORPORATION (Société Anonyme)
TRIEUL Denis

Numéro de dépôt :
3028878
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2010
SweeTee de NUTRITION PROTEINES CORPORATION

Présentation de la marque SweeTee

Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION PROTEINES CORPORATION et TRIEUL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SweeTee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) NUTRITION PROTEINES CORPORATION domicilié(e) 80 Rue Fondary, 75015 PARIS - France et TRIEUL Denis, domicilié(e) 21 rue du Château d'eau, 57130 GRAVELOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque SweeTee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweeTee est expirée depuis le 15 mai 2010.

NUTRITION PROTEINES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : JOUVE


NUTRITION PROTEINES CORPORATION (Société Anonyme) - 80 Rue Fondary, 75015 PARIS - France

TRIEUL Denis - 21 rue du Château d'eau, 57130 GRAVELOTTE - France - SIREN 4


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Inscription le 3 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°504375 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-03

Produits diététiques et énergétiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, produits diététiques, énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits diététiques et énergétiques non à usage médical à base d'un ou plusieurs des aliments précités. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons diététiques et énergétiques non alcoolisées, non à usage médical, à base de fruits et/ou légumes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.