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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA
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UNION NATURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNION NATURE
NUTRITION ET SOJA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1686527
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2011
UNION NATURE de NUTRITION ET SOJA

Présentation de la marque UNION NATURE

Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNION NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) Z.I. de la Pomme, 31250 REVEL (dossier no 2191832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2191832) - France.

La marque UNION NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNION NATURE est expirée depuis le 5 août 2011.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP , SOYAFLOR


NUTRITION ET SOJA, société anonyme - Z.I. de la Pomme, 31250 REVEL (dossier no 2191832) - France - SIREN 323753558


APPLIMA S.A - (dossier no 2191832) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191832 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emplâtres, matiériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes, produits pour la destruction des animaux nuisibles, forgicides, herbicifdes.Tous ces produits étant d'origine naturelle et respectes l'environnement.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, viandes, poissons, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles, sauces de salades, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces commestibles, miel, sirops de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices;glaces à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont biologique ou issu de l'agriculture biologique ou élaboré issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.