Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOFOUBURGER
NUTRITION ET SOJA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1696522
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque TOFOUBURGER

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TOFOUBURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) Zone Industrielle de la Pomme, 31250 REVEL (dossier no 2205546) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2205546) - France.

La marque TOFOUBURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOFOUBURGER est expirée depuis le 13 septembre 2011.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOF'UP , SOYAFLOR


NUTRITION ET SOJA, société anonyme - Zone Industrielle de la Pomme, 31250 REVEL (dossier no 2205546) - France - SIREN 323753558


APPLIMA S.A - (dossier no 2205546) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330497 - Publication au BOPI 2001-09-03

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2205546 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Viandes, volailles et gibier, extrait de viande; légumes conservés, sechés et cuits