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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
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TOFOU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOFOU
NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
1696520
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
13/09/2021

Présentation de la marque TOFOU

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « TOFOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque TOFOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOFOU est expirée depuis le 13 septembre 2021.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP , SOYAFLOR


NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S. - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199080 - Publication au BOPI 2001-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 26 juillet 2007 - Concession de licence n°457685 - Publication au BOPI 2007-07-26

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2011 n°2472930 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Inscription le 6 novembre 2013 - Résiliation de licence n°612126 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04

Succédanés de viande, poisson, volaille, et gibier, légumes et légumineuses cuits, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses commestibles, farines et préparations faites de céréales, sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.