Déposée le 19 février 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) Z.I. de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2279442) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279442) - 75116 - France.
La marque TOFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SOJA société par actions simplifiée - Z.I. de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2279442) - 31250 - France - SIREN 323753558
APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2279442) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2044301 - Publication au BOPI 1995-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30
Inscription - Transmission de propriété n°23190 - Publication au BOPI
Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189243 - Publication au BOPI 1995-09-12
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2005 n°2279442 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Produits pharmaceutiques, veterinaires et hgieniques;produits diététiques pour enfants et malades;viande poisson, volaille, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses commestibles;conseserves, pickles moutardes;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace. farines et préparations faites de céréales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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