Déposée le 23 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOYOG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2291236) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291236) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SOJA société par actions simplifiée - ZI de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2291236) - 31250 - France - SIREN 323753558
APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2291236) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2054410 - Publication au BOPI 1995-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription - Transmission de propriété n°23190 - Publication au BOPI
Inscription le 12 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189243 - Publication au BOPI 1995-09-12
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2005 n°2291236 - Publication au BOPI 2005-06-17
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Produits pharmaceutiques, veterinaires et hygieniques;produits diétetiques pour enfants et malades;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickle Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre sauces;épices; glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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