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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
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SOYAFLOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOYAFLOR
NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
1539955
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque SOYAFLOR

Déposée le 30 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYAFLOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOYAFLOR est expirée depuis le 30 juin 2019.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP


NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S. - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147872 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 25 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280593 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408913 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Produits alimentaires à base de soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.