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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
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MOMSOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOMSOY
NUTRITION ET SOJA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95576582
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque MOMSOY

Déposée le 16 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOMSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) Z.I. de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2286849) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2286849) - 75116 - France.

La marque MOMSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOMSOY est expirée depuis le 16 juin 2015.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP


NUTRITION ET SOJA société par actions simplifiée - Z.I. de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2286849) - 31250 - France - SIREN 323753558


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2286849) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286849 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.