Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ESPRIT NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.
La marque ESPRIT NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635808.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S. - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185142 - Publication au BOPI 2000-11-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452348 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectantes;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides cides, herbicides, viandes poissons, volailles et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelés, confiture, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces de salades, conserves.café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et preparations faites de céréales, pain patisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices;glaces à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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