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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA
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DUO DE SOJA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUO DE SOJA
NUTRITION ET SOJA, société anonyme

Numéro de dépôt :
92450026
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2012

Présentation de la marque DUO DE SOJA

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUO DE SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2231361) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231361) - 75116 - France.

La marque DUO DE SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUO DE SOJA est expirée depuis le 31 décembre 2012.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP , SOYAFLOR


NUTRITION ET SOJA, société anonyme - ZI de la Pomme,31250 REVEL (dossier no 2231361) - 31250 - France - SIREN 323753558


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231361) - 75116 - France


Inscription le 20 novembre 2002 - Changement de dénomination n°359238 - Publication au BOPI 2002-11-20

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231361 - Publication au BOPI 2002-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

Soja conservé, séché et cuit; huiles de soja et graisses comestibles à base de soja, préparations à base de soja, conserves de soja.Farine de soja et préparations faites de soja; pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie à base de farine de soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.