Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA
/
BONSOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONSOY
NUTRITION ET SOJA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1539957
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque BONSOY

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme, 31250 Revel (dossier no 2147876) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2147876) - France.

La marque BONSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONSOY est expirée depuis le 30 juin 2009.

NUTRITION ET SOJA a également déposé les autres marques suivantes : TOFLOR , SOYE , BABYSOY , TOFOU , UNION NATURE , LES ETERNELS DE SOY , DUO DE SOJA , ESPRIT NATURE , TOFOUBURGER , TOF'UP


NUTRITION ET SOJA, Société Anonyme - ZI de la Pomme, 31250 Revel (dossier no 2147876) - France - SIREN 323753558


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2147876) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147876 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 25 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280593 - Publication au BOPI 1999-06-25

Produits alimentaires à base de soja

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.