Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BABYSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SOJA domicilié(e) ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 753 558 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.
La marque BABYSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SOJA S.A.S., S.A.S. - ZI de la Pomme - 31250 - REVEL - France - SIREN 323753558
NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184585 - Publication au BOPI 2000-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2010 n°2452349 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, confiture, produits laitiers à base de soja, huiles de soja, sauces et salades, conserves, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces commestibles, moutarde, vinaigre, sauces, bières, autres boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja. Tous ces produits étant à base de soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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