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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTESAS
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REGIBLÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

REGIBLÉ
NUTRITION ET SANTE SAS SAS

Numéro de dépôt :
1389477
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2017

Présentation de la marque REGIBLÉ

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTESAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGIBLÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTESAS domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2327416) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2327416) - 31250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REGIBLÉ est expirée depuis le 16 janvier 2017.

NUTRITION ET SANTESAS a également déposé les autres marques suivantes : GERCAO


NUTRITION ET SANTE SAS SAS - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2327416) - 31250 - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE SAS Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2327416) - 31250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2006 n°2327416 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation n°2082171 - Publication au BOPI 1997-08

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 12 août 2004 - Changement de dénomination n°397567 - Publication au BOPI 2004-08-12

Produits pharmaceutiques, produits de régime.Conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures. Farines simples ou composées, vinaigres, sel, condiments, levures, glaces à rafraîchir, pains, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, articles d'épicerie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.