Marque enregistrée - Marque en non vigueur

visa pour la diététique
Nutrition et Santé, société anonyme

Numéro de dépôt :
3164863
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
visa pour la diététique de Nutrition et Santé

Présentation de la marque visa pour la diététique

Déposée le 21 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) Nutrition et Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « visa pour la diététique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nutrition et Santé domicilié(e) Route de Castelnaudry,31250 REVEL - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque visa pour la diététique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque visa pour la diététique est expirée depuis le 21 mai 2012.

Nutrition et Santé a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


Nutrition et Santé, société anonyme - Route de Castelnaudry,31250 REVEL - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Plats préparés à base de légumes et/ou de céréales, plats préparés à base de fruits et/ou de céréales ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes et confitures additionnées de céréales ; lait et produits laitiers, boissons lactées, soupes, potages, préparations pour faire du potage, tous ces produits étant diététiques, non à usage médical et pour l'alimentation humaine. Produits diététiques et suppléments nutritifs à base de céréales (à l'exception des boissons) , produits diététiques et suppléments nutritifs à base de soja (à l'exception des boissons) , non à usage médical et pour l'alimentation humaine, Café, succédanés du café, thé, cacao, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat, à l'exception des boissons à usage médical, tous ces produits étant diététiques. Préparations faites de céréales, pâtisserie et biscuits, farines, pâtes alimentaires, tous ces produits étant diététiques, non à usage médical et pour l'alimentation humaine. Eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons à base de soja, jus de pruneaux, sirops ; toutes ces boissons étant diététiques et non à usage médical.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.