NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1362692
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2026
Présentation de la marque TONIBLÉ
Déposée le 8 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TONIBLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lambert & Associés, domicilié(e) 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque TONIBLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, Société par actions simplifiée - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497
Cabinet Lambert & Associés, - 18 AVENUE DE L OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2071917 - Publication au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318353 - Publication au BOPI 2006-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°202989 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616638 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Inscription le 29 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700921 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-05-29
Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795393 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Produits diététiques.Farines et préparations faites de céréales; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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