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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
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TOFORME
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOFORME
NUTRITION ET SANTE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1349998
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2016

Présentation de la marque TOFORME

Déposée le 9 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOFORME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ROUTE DE CASTELNAUDARY,31250 REVEL (dossier no 2307936) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2307936) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOFORME est expirée depuis le 9 avril 2016.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE société par actions simplifiée - ROUTE DE CASTELNAUDARY,31250 REVEL (dossier no 2307936) - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2307936) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2066559 - Publication au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307936 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196246 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription - Transmission de propriété n°22010 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malade Viandes, poissons, volailles et gibiers;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.