Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
/
TISANE D'ARS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISANE D'ARS
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1519377
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque TISANE D'ARS

Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISANE D'ARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2139987) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2139987) - France.

La marque TISANE D'ARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISANE D'ARS est expirée depuis le 15 mars 2009.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2139987) - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2139987) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1999 n°2139987 - Publication au BOPI 1999-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription - Transmission de propriété n°44552 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques