Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTICROC
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558251
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2009
TARTICROC de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque TARTICROC

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTICROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnandary, 31250 Revel (dossier no 2154980) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2154980) - France.

La marque TARTICROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARTICROC est expirée depuis le 3 novembre 2009.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , CEREAL


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnandary, 31250 Revel (dossier no 2154980) - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2154980) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154980 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription le 13 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345700 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 25 mai 2005 - Changement de dénomination n°412654 - Publication au BOPI 2005-05-25

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436799 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286829 - Publication au BOPI 1999-10-19

Pains diététiques. Pains

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.