Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SUBSTIMIL
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1571602
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SUBSTIMIL
Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUBSTIMIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) ayant son siège social Route de Castelnaudary - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - ayant son siège social Route de Castelnaudary - 31250 - France - SIREN 720801497
CABINET MORELLE & BARDOU - Array - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154477 - Publication au BOPI 1999-10-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 27 juillet 2006 - Renonciation totale n°437839 - Publication au BOPI 2006-07-27
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286829 - Publication au BOPI 1999-10-19
Produits pharmaceutiques;substances diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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