Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soycrem
Nutrition et Santé, Société Anonyme, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3184804
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2012
Soycrem de Nutrition et Santé

Présentation de la marque Soycrem

Déposée le 23 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Nutrition et Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Soycrem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nutrition et Santé domicilié(e) Route de Castelnaudary, ,31250 Revel - 31250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France.

La marque Soycrem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soycrem est expirée depuis le 23 septembre 2012.

Nutrition et Santé a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


Nutrition et Santé, Société Anonyme, ayant son siège social - Route de Castelnaudary, ,31250 Revel - 31250 - France


Cabinet Morelle & Bardou - BP 53,31527 Ramonville Cedex - 31527 - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Viande, poisson, voilaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.