Déposée le 29 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, SAS, Mme RIVES France domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.
La marque SOYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, SAS - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497
NUTRITION ET SANTE, SAS, Mme RIVES France - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2162811 - Publication au BOPI 2000-01-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431347 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 19 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558164 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Inscription le 4 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758091 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-04
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2020 n°2741888 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-04
Plats cuisinés à base de soja, dessert à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja, desserts à base de café et ou de thé et ou de cacao et ou de sucre et ou de riz de ou succédanés du café et ou de miel et de soja, biscuits à base de soja, pâtisserie et confiserie à base de soja, glaces comestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauces à salade à base de soja, soja frais, aliments pour animaux à base de soja, boissons à base de soja, tofu
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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