Déposée le 8 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « NATURA SOJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 REVEL (dossier no 2166825) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2166825) - France.
La marque NATURA SOJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736753.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, société anonyme - Route de Castelnaudary, 31250 REVEL (dossier no 2166825) - France - SIREN 720801497
APPLIMA S.A. - (dossier no 2166825) - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2166825 - Publication au BOPI 2000-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296832 - Publication au BOPI 2000-03-01
Soja frais, conservé, séché et cuit, conserves de soja. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, succédané du café, farine et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, sauces, préparations pour faire les boissons, tous les produits précités contenant du soja
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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