Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILICAL MODERATEUR D'APPETIT
NUTRITION ET SANTE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3149755
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
MILICAL MODERATEUR D\'APPETIT de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque MILICAL MODERATEUR D'APPETIT

Déposée le 25 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILICAL MODERATEUR D'APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET domicilié(e) Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France.

La marque MILICAL MODERATEUR D'APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILICAL MODERATEUR D'APPETIT arrivera à expiration en date du 25 février 2022.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE SAS, Société par Actions Simplifiée - Route de Castelnaudary, BP 106 - 31250 - REVEL - France - SIREN 720801497


NUTRITION ET SANTE, S.A.S., Laurent HOURQUET - Route de Castelnaudary - 31250 - REVEL - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490203 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.