Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3211919
Date de dépôt :
26/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/02/2013
LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE

Déposée le 26 février 2003 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, ,31250 Revel - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 53,31527 RAMONVILLE - 31527 - France.

La marque LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VICTOIRES DE LA DIETETIQUE est expirée depuis le 26 février 2013.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , MEMOFORM , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , PROVITA , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE


NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme ayant son siège social - Route de Castelnaudary, ,31250 Revel - 31250 - France - SIREN 720801497


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 53,31527 RAMONVILLE - 31527 - France


Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Aliments et substances diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical pour bébés. Aliments diététiques et suppléments nutritifs, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de viande, poisson, volaille ; aliments diététiques et suppléments nutritifs, non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de fruits, légumes conservés, séchés et cuits ; soupes, préparations pour faires du potage, ces produits étant diététiques et non à usage médical ; gelées, confitures, compotes diététiques non à usage médical ; produits laitiers et substituts de repas à base de produits lactés, diététiques et non à usage médical ; huiles et graisses comestibles diététiques et non à usage médical. Aliments diététiques et suppléments nutritifs (à l'exception des boissons) , non à usage médical et pour l'alimentation humaine, à base de café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou ou de miel ; boissons diététiques, non à usage médical, à bases de café, thé, cacao et chocolat ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques, non à usage médical ; levures diététiques non à usage médical ; sauces (à l'exception des sauces à salade) , diététiques et non à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.