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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
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GRILLET CEREAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRILLET CEREAL
NUTRITION ET SANTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1231513
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
17/12/2012
GRILLET CEREAL de NUTRITION ET SANTE

Présentation de la marque GRILLET CEREAL

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « GRILLET CEREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2231556) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231556) - 75116 - France.

La marque GRILLET CEREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILLET CEREAL est expirée depuis le 17 décembre 2012.

NUTRITION ET SANTE a également déposé les autres marques suivantes : GERBIS , TARTICROC , NATURMIEL , PUROFRUIT CEREAL , GENERATION DIETETIQUE , BIOTRAINING , LECICHROME , GERBLE PERFORMANCE , TONI DOSE , MILICAL MODERATEUR D'APPETIT


NUTRITION ET SANTE, société anonyme - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2231556) - 31250 - France - SIREN 720801497


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2231556) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231556 - Publication au BOPI 2002-11-29

Renouvellement sans limitation n°2012600 - Publication au BOPI 1993-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357700 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades.Viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves.Café, thé", cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces épices, glace. Produitsagricoles, fruits, et légumes frais.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.