Déposée le 16 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GERBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2233596) - 31250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2233596) - 75116 - France.
La marque GERBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206716.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, société anonyme - Route de Castelnaudary,31250 REVEL (dossier no 2233596) - 31250 - France - SIREN 720801497
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2233596) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2002 n°2233596 - Publication au BOPI 2002-12-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Renouvellement sans limitation n°2001458 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 4 février 2003 - Demande de relevé de déchéance n°365071 - Publication au BOPI 2003-02-04
Inscription le 4 février 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°365072 - Publication au BOPI 2003-02-04
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 20 novembre 2002 - Changement de dénomination n°361315 - Publication au BOPI 2002-11-20
Produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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