Déposée le 17 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « FLAVENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUTRITION ET SANTE domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2149362) - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2149362) - France.
La marque FLAVENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUTRITION ET SANTE, Société Anonyme - Route de Castelnaudary, 31250 Revel (dossier no 2149362) - France - SIREN 720801497
CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2149362) - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149362 - Publication au BOPI 1999-07-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 18 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°462668 - Publication au BOPI 2007-10-18
Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281643 - Publication au BOPI 1999-07-13
Inscription le 13 juillet 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°281642 - Publication au BOPI 1999-07-13
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel; fruits et légumes frais
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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